Porter à connaissance de l’aléa chutes de blocs
20241010_PAC_chutes_de_blocs_27_communes Mialet_A2
Urbanisme
CREATION/REVISION D’UNE ZONE DE PREEMPTION AU TITRE DES ESPACES...
ANNEXE_2_LISTE_PARCELLES_ZPENS_1886 ANNEXE_1_CARTOGRAPHIE_FUTURE_ZPENS_1886 D__lib__ration avis de dépot
Information concernant le dépôt des dossiers d’urbanisme
Les administrés peuvent désormais se connecter avec FranceConnect pour déposer des autorisations d’urbanisme en ligne. Voici la marche à ...
Sursis à statuer DCM 39
DCM 39 SURSIS A STATUER
Arrêtés relatif à l’aire de retournement sur le RD...
Arrêté relatif à l’aire de retournement sur le RD 50 1 Arrêté relatif à l’aire de retournement sur le RD ...
Débat relatif aux orientations générales du Projet d’Aménagement et...
Vous trouverez ci-joint les documents relatifs au PADD de la commune de Mialet. DCM 2022-26 Débat PADD PADD
Cahier de recommandations architecturales et paysagères
Table des matières – Avant-propos – Présentation générale de la commune – Identité architecturale et paysagère – Annexes » voir ...
Nouveaux Formulaire CERFA
Les nouveaux formulaires CERFA applicables depuis le 01/01/2022 sont sortis pour partie et intègrent les évolutions législatives et règlementaires liées à la ...
Nouveau portail de dépôt des demandes d’urbanisme.
A partir du 1er janvier 2022, les administrés pourront déposer leurs dossiers d’urbanisme directement sur le nouveau portail de l’ADS. ...
Carte de l’Aléa feu pour Mialet
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